Le prochain Conseil Municipal aura lieu le :

Vendredi 13 mai 2022 à 18 h 30

 En Mairie de St-François-Longchamp – Salle de vote

ORDRE DU JOUR :

  1. Election des membres de la commission DSP Office de Tourisme.
  2. Suppression d’un poste d’adjoint technique et création d’un poste d’agent de maîtrise.
  3. Création d’un poste dans le cadre du programme Volontariat Territorial en Administration.
  4. Demande de subvention 630€ par l’association des anciens combattants de Montaimont.
  5. Décision budgétaire modificative par suite d’erreur matérielle.
  6. Annulation de la délibération 32 du 12/04/22 portant admission en non-valeur de titres de recettes. Annulation de titres de recettes à l’encontre de la SCI « Pour l’aménagement de la station » et réémission de titres de recettes à l’encontre de la sarl « Résidence des 4 Vallées ».
  7. Approbation de la proposition de la Chambre d’Agriculture concernant la réalisation du diagnostic agricole obligatoire dans le cadre de l’élaboration du PLU de la commune nouvelle.
  8. Convention de servitude de passage avec ENEDIS concernant la parcelle B328 sur la commune déléguée de Saint-François-Longchamp.
  9. Validation des baux ruraux.
  10. Demande de validation du nouveau contrat LDD T-Cross avec Volkswagen Bank
  11. Demande d’achat des parcelles 1614, 1235 et 1490 sur la commune déléguée de Montgellafrey, par le conseil syndical du Crêt Villot.
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