Compte-Rendu Conseil Municipal du 07 juin 2021

Compte-Rendu Conseil Municipal du 07 juin 2021

COMPTE-RENDU SÉANCE du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 07 juin 2021 à 19h

 

Avant d’aborder l’ordre du jour, M. le Maire propose au Conseil de rajouter deux points concernant la rénovation d’appartements sur Montaimont et le chalet d’alpage de Montgellafrey, approuvés à l’unanimité.

BUDGET :

DECISIONS MODIFICATIVES : le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les propositions modificatives présentées.

TAXE DE SEJOUR : le Conseil décide à l’unanimité de reconduire les tarifs de la taxe de séjour pour les catégories 3 à 9, de fixer le tarif des catégories 1 à 2 au même tarif que celui de la catégorie 3 qui sert de plafond pour le calcul de la taxe de séjour des hébergements non classés, et de fixer à zéro € le loyer mensuel à partir duquel les personnes occupant les locaux sont assujetties à la taxe de séjour.

ATTRIBUTION DES MARCHES : suite aux consultations lancées et après étude des offres, sont attribués à l’unanimité les marchés suivants….

 

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

COMMUNE de SAINT FRANCOIS LONGCHAMP

COMPTE-RENDU SÉANCE du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 18 janvier 2021 à 19H

Etaient présents : Mmes et MM. Jean-Luc ANDRE, Eric BELLOLI, Kenty BLANC, Patrick CHABERT, Antoine CHAUVET, Bernard CHENE, Marie-Hélène DULAC, Olivia LOPS, Amélie MILLERET, Daniel PELLISSIER, Jean-Marc PELLISSIER, Chantal PITHOUD, Patrick PROVOST, Raymonde REY, Nathalie VERGNE.
Absents : Audrey COMBET (Procuration à PITHOUD C), Reine COURT (excusée), Amélie MILLERET (Début de séance).

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Le Procès-verbal de la séance du 08 décembre 2020 est approuvé à l’unanimité.

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ELECTION D’UN MAIRE DELEGUE ET D’UN ADJOINT SANS ELECTION COMPLEMENTAIRE PREALABLE : Suite à la démission de M. Jean-Claude DURAND, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de procéder à l’élection d’un maire délégué et d’un 5e adjoint sans élection complémentaire préalable. Sont élus à la majorité = Mairie délégué de Montaimont : M. Patrick PROVOST (14 voix et un blanc) et Marie-Hélène DULAC, 5e Adjoint (14 voix et 2 blancs).

VALIDATION DES INDEMNITES DE FONCTION : M. Le Maire informe le Conseil de la nécessité de valider les indemnités de fonction fixées par délibération du 27 mai 2020 suite aux nouvelles élections des maires délégués et des adjoints, proposition approuvée à l’unanimité.

 

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2021

COMMUNE de SAINT FRANCOIS LONGCHAMP

COMPTE-RENDU SÉANCE du CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 16 mars 2021 à 19h30

 

Etaient présents : Mmes et MM. Jean-Luc ANDRE, Eric BELLOLI, Antoine CHAUVET, Audrey COMBET, Marie-Hélène DULAC, Olivia NARDIN, Amélie MILLERET, Daniel PELLISSIER, Jean-Marc PELLISSIER, Chantal PITHOUD, Patrick PROVOST, Nathalie VERGNE.

Absents : Patrick CHABERT (procuration à JM PELLISSIER), Bernard CHENE (procuration à P PROVOST), Kenty BLANC, Reine COURT, Raymonde REY (excusés)

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Le Procès-verbal de la séance du 18/01/2021 est approuvé à l’unanimité.

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VALIDATION DES DOSSIERS DE CONSULTATION : suite au travail effectué pour recenser les différents chemins, routes et espaces verts qui vont faire l’objet d’une consultation, le Conseil Municipal fait le point sur les listes présentées et mandate la commission Travaux pour valider le dossier final des consultations.

FONCTIONNEMENT DE LA SAISON HIVER 20/21 : après discussion et à l’unanimité, le Conseil Municipal propose une rencontre avec MM. COLOMBANI et DELACOSTE avant de prendre toute décision quant aux demandes formulées par St François Labellemontagne par courrier du 15/02/2021.Une subvention exceptionnelle de 2.808 € est accordée au Club des Sports pour la prise en charge des frais de secours de janvier 2021.

 

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 08 décembre 2020

COMPTE-RENDU SÉANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 08 décembre 2020 à 18h30

COMMUNE de SAINT FRANCOIS LONGCHAMP

Etaient présents : Mmes et MM. Eric BELLOLI, Patrick CHABERT, Antoine CHAUVET, Bernard CHENE, Marie-Hélène DULAC, Jean-Claude DURAND, Olivia LOPS, Amélie MILLERET, Daniel PELLISSIER, Jean-Marc PELLISSIER, Chantal PITHOUD, Patrick PROVOST, Raymonde REY, Nathalie VERGNE.
Absents : Kenty BLANC (procuration à VERGNE N), Audrey COMBET (procuration à PITHOUD C), Jean-Luc ANDRE et Reine COURT, excusés.                                                                               ******************************
Le Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 est approuvé à l’unanimité.
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ELECTION D’UN MAIRE DELEGUE ET D’UN ADJOINT SANS ELECTION COMPLEMENTAIRE PREALABLE : Après une minute de silence en mémoire de M. Robert COHENDET, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de procéder à l’élection d’un maire délégué et d’un 5e adjoint sans élection complémentaire préalable. Sont élus à la majorité = Mairie délégué de Montgellafrey : M. Patrick PROVOST (15 voix et un blanc) et Olivia LOPS, Adjoint (14 voix et 2 blancs).
DESIGNATION DES DELEGUES AUX ORGANISMES EXTERIEURS ET COMMISSIONS :

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2020

Etaient présents: Mmes et MM. Jean-lue ANDRE (à partir du point N° 2), Eric BELLOU, Kenty BLANC, Bernard CHENE, Reine COURT, Marie-Hélène DULAC, Jean-Claude DURAND, Olivia LOPS, Amélie MILLERET, Daniel PELL/SS/ER, Jean-Marc PELL/SS/ER, Chantal P/THOUD, Patrick PROVOST, Raymonde REY (à partir du point N° 9), Nathalie VERGNE.

Absents: Robert COHENDET (prociwation à O LOPS), Parrick CHABERT, Anloine CHAUVET, Audrey COMBET.


Le Procès-verbal de la séance du 29/09/2020 est approuvé à l’unanimité.

PERSONNEL: le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier le temps de travail du poste d’ATSEM (augmentation pour la surveillance lors de la pause médiane), approuve l’avenant de prolongation à l’adhésion du contrat de groupe pour l’assurance des risques statutaires et adopte le plan de formation mutualisé sur le territoire de la Maurienne.

RESEAU EAU ET ASSAINISSEMENT: afin de continuer dans l’harmonisation, les tarifs 2021 des réseaux d’eau et d’assainissement de Montaimont et Montgellafrey sont approuvés à l’unanimité. Le Conseil décide de ne pas donner suite pour l’instant à la proposition de maîtrise d’œuvre concernant la Pontchéry (demande de subvention en cours).

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2020

Etaient présents: Mmes et MM. Jean-Luc ANDRE, Eric BELLOU, Patrick CHABERT, Bernard CHENE, Robert COHENDET, Reine COURT, Marie-Hélène DULAC, Jean-Claude DURAND, Olivia LOPS, Amélie MILLERET, Jean-Marc PELL/SS/ER, Chantal PITHOUD, Patrick PROVOST, Nathalie VERGNE.

Absents: Daniel PELL/SS/ER (procuration à DURANDJC}, Kenty BLANC, Antoine CHAUVET, Audrey COMBET, Raymonde REY.


Le Procès-verbal de la séance du 06 août 2020 est approuvé à l’unanimité.

TERRAINS (ACHAT ET VENTE): le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le projet d’acquisition de la parcelle J837 pour l’agrandissement du parking de la Pallud et propose le prix de 9€ le m2 pour l’achat de la totalité de la parcelle. Concernant le projet de piste d’alpage sur le secteur Le marquis/Rimollard, le Conseil décide de proposer le prix de 0,15€ le m2 pour l’achat des parcelles concrnées par le tracé retenu et fixe à 50€ le m2 le prix de vente de l’emprise nécessaire au projet immobilier de la Pérelle.

TARIFS (LOCATION MEUBLES TOURISTIQUES ET APPARTEMENTS. SERVICES EAU ASSAINISSEMENT): sont approuvées à l’unanimité les grilles tarifaires allant jusqu’au mois de décembre 2021 pour la location des meublés touristiques sur les trois communes déléguées. Le Conseil fixe également le prix de location à l’année d’un appartement meublé situé à Bonvillard, entièrement rénové. Afin de pouvoir étudier l’harmonisation des tarifs sur les réseaux d’eau et d’assainissement, la décision est reportée à une séance ultérieure.

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 août 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 août 2020

Etaient présents : Mmes et MM. Jean-luc ANDRE, Eric BELLOU, Patrick CHABERT, Bernard CHENE, Robert COHENDET, Reine COURT, Marie-Hélène DULAC, Jean-Claude DURAND, Olivia LOPS, Amélie MILLERET, Daniel PELL/SS/ER, Jean-Marc PELL/SS/ER, Chantal PITHOUD, Patrick PROVOST, Raymonde REY.

Absents : Audrey COMBET (procuration à COHENDET R), Nathalie VERGNE (procuration à MILLERET A), Kenty BLANC, Antoine CHAUVET.


Les Procès-verbaux des séances du 03 juin et 10 juillet 2020 sont approuvés à l’unanimité.

RESTAURATION DU CHALET DE BERGER DE VALBUCHE COTE BELLEVILLE-MARCHE DE TRAVAUX
M. le Maire délégué de Montaimont rappelle le lancement de la consultation pour les travaux de restauration du chalet de berger de Valbuche sur le versant des BELLEVILLE. Après négociation, le marché est attribué à LGO pour un montant 44.831,70 € HT pour la rénovation du chalet, maîtrise d’œuvre comprise, et 30.304,18 HT pour le captage conduite et assainissement, maîtrise d’œuvre comprise.

VOIRIE COMMUNALE- MARCHE DE TRA VAUX ANNEE 2020
Suite à la consultation lancée pour le programme de travaux sur la voirie communale de l’ensemble du territoire, le marché est attribué à l’entreprise EIFFAGE ROUTES pour un montant de 84.927,75 € HT.

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